Mentions légales

A – Résolution écran et compatibilité des navigateurs

Le site Internet de francisbalace-consulting a été optimisé :
• Ecran : Résolution 1024 X 768 ou supérieur
• Navigateurs :
– Microsoft Internet Explorer 7.x et 8.x
– Netscape Navigator 6.x et 7.x
– Mozilla Firefox 3.x
РGoogle Chr̫me 4.x
– Apple Safari version 4.x

B – Documents à télécharger

Certains documents textuels, vidéos, graphiques et sonores nécessitent ou peuvent nécessiter l’utilisation de « plug-ins » : il s’agit de petits outils logiciels gratuits, faciles à installer.

Pour installer un « plug-in », cliquez sur le lien correspondant ci-dessous.
Téléchargez-le. Une fois le téléchargement terminé, double-cliquez sur ce fichier d’installation.

Celui-ci va extraire le fichier « plug-in » et le placer dans le répertoire contenant les autres « plug-in » de votre navigateur.

Quittez ensuite votre navigateur et relancez-le.

Télécharger gratuitement le plug-in Acrobat Reader (version 9.x ou version supérieure)
Télécharger gratuitement le plug-in Realplayer (version 10.x ou version supérieure)
Télécharger gratuitement le plug-in Shockwave Player (version 11.x ou version supérieure)
Télécharger gratuitement le plug-in Macromedia Flash Player (version 11.x ou supérieure)

C – Informations projet

Chef de projet : Francis BALACE, Loïc BROC
Webmaster : Loïc BROC

Informations légales

Le portail www.francisbalace-consulting.com est la propriété de la société francisbalace-consulting dont le siège social est situé :

15, Avenue de la Mairie
58490 St parize le Châtel
Tél : 06.20.90.40.36
Fax : 03.86.21.27.28

Le directeur de publication du portail www.francisbalace-consulting.com est Francis BALACE en qualité de gérant de la société francisbalace-consulting.
Le portail www.francisbalace-consulting.com est conçu en interne et n’est géré par aucune autre société.

Le portail www.francisbalace-consulting.com est hébergé dans le central informatique de la société OVH, SA, dont le siège social est situé : OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France.

D – Conditions générales d’utilisation

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter.

francisbalace-consulting se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.

Dans l’hypothèse où vous accéderiez au portail www.francisbalace-consulting.com à partir d’un autre état que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable.

D1- Contenu du portail

Le portail www.francisbalace-consulting.com est un site donnant accès à d’autres sites de francisbalace-consulting ou de sociétés du groupe francisbalace-consulting, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu’il convient de consulter et de respecter.

Les informations fournies sur le portail www.francisbalace-consulting.com le sont à titre informatif et indicatif. francisbalace-consulting ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Elles ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et adaptée.

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En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

francisbalace-consulting ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du portail www.francisbalace-consulting.com, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.

D2- Informations techniques générales

En tant qu’utilisateur du portail www.francisbalace-consulting.com vous reconnaissez :
• disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site :
РEcran : R̩solution 1024 X 768 ou sup̩rieur
– Navigateurs :
• Microsoft Internet Explorer 8.x,9
• Netscape Navigator 7.x
• Mozilla Firefox version 3.x
• Apple Safari version 5.x

• avoir vérifié que votre configuration informatique ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement ;

• avoir été informé que le portail www.francisbalace-consulting.com est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, techniques ou liées aux réseaux de télécommunications. Pour des raisons de maintenance, francisbalace-consulting pourra interrompre l’accès au site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs ;

• avoir été informé que le coût de l’accès et de la navigation sur le portail www.francisbalace-consulting.com est à votre charge exclusive.

D3- Informatique et libertés

En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifié relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données personnelles du portail www.francisbalace-consulting.com ont fait l’objet d’un avis favorable auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) :

Les données personnelles collectées sur le portail www.francisbalace-consulting.com sont exclusivement à usage interne de francisbalace-consulting.

Les données ainsi collectées ne seront ni cédées, ni échangées ou louées. Dans l’hypothèse où vous ne fourniriez pas ces informations, francisbalace-consulting ne serait pas en mesure de traiter les dossiers correspondants.

Conformément à la loi susvisée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant. Ce droit peut être exercé en écrivant à :

15, Avenue de la Mairie
58490 St parize le Châtel
Tél : 06.20.90.40.36
Fax : 03.86.21.27.28

L’utilisateur est tenu de respecter les dispositions de la loi susvisée, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

D4- Propriété intellectuelle

Les marques et les logos (marques semi-figuratives) d’ francisbalace-consulting et des sociétés du groupe francisbalace-consulting figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable d’ francisbalace-consulting ou des sociétés du groupe francisbalace-consulting concernées, en est strictement interdite.

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le portail www.francisbalace-consulting.com, sont la propriété de francisbalace-consulting ou font l’objet d’un droit d’utilisation ou d’exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur.

Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les bases de données figurant, le cas échéant, sur le portail www.francisbalace-consulting.com sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, francisbalace-consulting interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d’éléments de ces bases de données. La réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée engage la responsabilité de l’utilisateur.

francisbalace-consulting se réserve la faculté, de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu : message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations précisées ci-dessus.

Dans l’hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site (texte, image…), vous devez obtenir l’autorisation écrite, expresse et préalable de francisbalace-consulting, en écrivant à l’adresse indiquée dans « informations légales » ou en envoyant un courriel au webmestre.

D5- Liens

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Toutefois, francisbalace-consulting n’étant pas l’éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, francisbalace-consulting ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de témoins de connexion ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

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D6- Droit applicable et juridiction compétente

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La majorité des contenus et services en ligne sur le portail www.francisbalace-consulting.com sont proposés en français.
Pour tout litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort de la Cour d’Appel de Paris (France).